La novation est une opération tendant plutôt à modifier une obligation qu’à l'éteindre.
Elle s'opère de trois façons:
- Lorsqu’un débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui se substitue à l’ancienne en la faisant disparaître ;
- Lorsqu’un nouveau débiteur se substitue à l’ancien avec l’accord du créancier ;
- Lorsqu’un nouveau créancier se substitue à l’ancien avec l’accord du débiteur.
La novation ne se présume pas. La volonté de l’opérer doit clairement ressortir de la convention.
Ainsi, la simple indication, par un débiteur, d'une personne devant payer à sa place, ou par un créancier d'une personne devant recevoir à sa place, ne constitue pas une novation proprement dite.
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